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L’origine du monde a finalement eu raison du géant des réseaux sociaux. En tous cas, la justice française vient d’écorner l’un des principes juridiques derrière lequel se protégeait la firme américaine. Jusqu’à présent, Facebook affirmait ne pas pouvoir être poursuivi par des juridictions nationales. En effet, selon la société, au terme de l’accord consenti par les utilisateurs pour avoir accès à ses services, elle ne dépendrait que du droit californien et toutes plaintes la concernant ne pourrait être étudiées que selon les bases légales en vigueur dans cet état, évidemment largement favorable aux entreprises numériques américaines. Mais, depuis quatre ans, un internaute français se battait contre cette disposition, et le tribunal de grande instance de Paris vient de lui donner raison : l’entreprise américaine n’échappe pas à la loi nationale.

Résumons les faits : en 2011, cet internaute vindicatif poste sur son profil une photo du tableau de Gustave Courbet. L’origine du monde représente un sexe de femme et Facebook suspend le compte de l’utilisateur, considérant que cette nudité est inacceptable sur son réseau. L’internaute considère lui que cette suspension est une atteinte à sa liberté d’expression. En 2012, la cour d’appel de Pau avait considéré les conditions d’utilisation imposées aux membres du réseau, disponibles uniquement en anglais et particulièrement obscures, comme étant « illisibles par leur complexité. » Saisi de l’affaire, le TGI a lui estimé qu’il était bien compétent pour juger l’affaire sur le fond, rejetant l’argument de la gratuité avancé par Facebook en considérant que, de fait, l’entreprise américaine tire bien profit de ses membres (on estime le gain mensuel de l’entreprise à un euro par inscrits).

Cette décision n’est pas anecdotique pour l’entreprise. En effet, d’autres actions en cours pourraient bien fissurer son inaccessibilité juridique. En aout, un étudiant autrichien a lancé un appel à tous les internautes européens pour l’aider à poursuivre la filiale irlandaise du réseau. 20000 personnes ont répondu à son appel, ouvrant à la voie à des class actions d’envergures contre la société transnationale. En 2014, une cour d’appel berlinoise s’était déjà considérée comme légitime à poursuivre la société suite à une plainte déposée contre l’obligation d’utiliser des noms réels lors de la création d’un compte.

Cependant, l’enjeu des procédures en cours dépasse largement des questions d’état civil, d’obscénité picturale ou de suspension abusive de compte. En visite à San Francisco le 20 février, Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, a exhorté les géants du web à lutter contre « la propagande et le recrutement terroristes » considérant « qu’aujourd’hui, le terrorisme est en “accès libre” » sur le net. Car, si Facebook est timoré en matière de nudité, il s’interdit dans une très grande majorité de cas de supprimer de lui-même des contenus violents, haineux ou racistes, laissant le champ libre à la propagation d’images ou de propos « d’endoctrinement sectaire. »

Facebook se trouve donc désormais dans une situation ambiguë : si le premier amendement de la constitution américaine place la liberté d’expression en vertu cardinale et non négociable, l’entreprise ne pourra sans doute plus se contenter de se retrancher derrière une neutralité de façade. Fin janvier, la société annonçait qu’elle allait désormais renforcer sa lutte contre les « informations trompeuses, voire délibérément erronées » relayées sur son réseau, en s’appuyant sur une procédure de signalement renforcée. A l’avenir, bon gré mal gré, l’entreprise américaine pourrait bien être contrainte à une politique de responsabilité, ou de censure, bien plus marquée.

Par Michel Delapierre

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